Toute autre utilisation du DVD peut faire lobjet de poursuites. On pourrait dire nimporte quelle autre utilisation du DVD. Tout saccorde donc, et on écrit toute autre utilisation. Votre post sera visible sous le commentaire après validation Donc je ne comprend absolument pas et dailleurs ils viennent de me dire quils vont vendre lappartement et quil garde la caution jusquà fin octobre, je trouve cela abuser moi je pense que ce nest pas mon problème si ils vendent lappartement. Mon enfant de 16 ans a été placé par le département
Votre déclaration de revenus devra comporter tous vos propres revenus la quote-part correspondant aux revenus communs. Réponse : Puisque vous êtes en instance de divorce, vous devez déposer des déclarations individuelles. Les prélèvements relatifs à limpôt commun doivent être stoppés. L : loyer principal mensuel effectivement payé pris en compte dans la limite du plafond ci-dessous. Je suis désolée mais via ce blog,je ne peux répondre qu à des questions dordre général et nos à des questions particulières qui nécessitent une étude de votre dossier.
Bonjour je suis seule avec 3 enfants je touche les allocations familiales modulées et du chômage mais on ma dit que celle de pôle emploi je ny avais pas le droit est ce que celle de la caf je vais y avoir le droit? Merci le mieux pour savoir si vous avez le droit a la prime de noel Cette prime est une prime de fin dannée et non une prime de Noël. Je suis tout fait daccord avec toi, il y a pas de race pour payer les impôts, tous le monde paye des impôts, il y a même des français qui bossent pas PS: les personnes qui touchent lASS et RSA en mème temps, ils recevront quune seule prime et sera versée part la CAF sauf condition du droit a lASS. Les formations sanitaires urbaines à base communautaire FSU-com, Si vous êtes salarié du privé ou de la fonction publique, votre prélèvement au titre de limpôt sur le revenu interviendra à partir du versement du premier salaire, en janvier. Quen labsence de dispositions contraires, un époux séparé de biens, qui jouit privativement dun immeuble indivis, est redevable dune indemnité doccupation à compter de la date de lassignation en divorce, qui fixe le point de départ des effets de la décision de divorce dans les rapports patrimoniaux des époux. Es ce normal et y aurai til un recour à cela, car lerreur viens des conseillers quil lont reçu?